- 12/04/2024
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Le RPR a pour but de mettre sur le devant de la scène politique les convictions et valeurs gaull...
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Article 1: Objet de la Loi
La présente loi a pour objet de réguler la mise à disposition de pièce...
- 16/11/2023
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Un groupe d'investisseurs privés ont achetés 64 hectares de forêts dans un site remarquable près de ...
- 22/01/2024
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Le donc public à des associations doit être mieux encadré.
Aujourd'hui, beaucoup d'élus locaux e...
- 06/02/2024
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I. Introduction
Le contexte actuel témoigne d’une augmentation préoccupante de l’isolement soc...
- 13/03/2024
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Il faut absolument interdire les portables dans les établissements scolaire. Les élèves non pas de l...
- 08/04/2024
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La Villa Médicis - Un privilège royal devenu mythe national et républicain !
A la suite des événe...
- 23/01/2024
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Madame, Monsieur,
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- 15/04/2024
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En agglomération, l'eclairage publique des routes est rendu obligatoire par la loi. De nombreuses ro...
- 31/01/2024
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“Quand tout le monde vous ment en permanence, le résultat n'est pas que vous croyez ces mensonges,...
- 20/11/2023
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Considérant que l’histoire et le vécu de l’espèce humaine n’est pas « une » mais pluriel.
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- 14/01/2024
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- 20/11/2023
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- 14/01/2024
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Dans tous les scrutins majoritaires, les deux premiers candidats (candidates) ou les deux premières ...
- 04/02/2024
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Messieurs les Sénateurs,
Je vous écris pour vous informer qu’il existe en France un crime légal q...
- 01/11/2023
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Cette pétition vise à rétablir le service militaire obligatoire dans le but de fournir à la jeunesse...
- 16/04/2024
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Article unique
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Un mineur indéterminé est, aussi bien de part sa dépendance envers ceux qui l’...
- 14/01/2024
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Je demande instamment au gouvernement d'envisager un amendement législatif qui permettrait le versem...
- 23/02/2024
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Il est courant de se voir à l’ouverture d’un service payant de se voir ajouter des frais au titre de...
- 15/11/2023
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Un mail ayant un caractère promotionnel et/ou informatif limité dans le temps doit automatiquement s...
- 14/02/2024