- 12/10/2023
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comment peut on concevoir , dans une époque ou l'on demande a chaque citoyen d'agir pour l'environne...
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Il est courant de se voir à l’ouverture d’un service payant de se voir ajouter des frais au titre de...
- 15/11/2023
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Vu le trop nombre de problèmes rencontrés avec l'ASE depuis sa création, il est temps que les choses...
- 08/10/2023
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Suppression de toutes psychiatrie pour la zoocriminaliter.
- 5ANS FERME ET SANS SURSIS EN PEINE P...
- 08/06/2023
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Son utilisation en notre époque de dérèglement climatique est à proscrire étant cause d’une pollutio...
- 08/09/2023
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je veux que les allocations familliales deviennent les allocations de droit.
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- 30/07/2023
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Les fêtes et les moments de l'année se meurent sous l'appât du gain commercial. Il n'est pas passé l...
- 28/09/2023
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Lors de sa condamnation , le prévenu peut faire appel , trouvant celle - ci excessive . Le ou les ...
- 08/09/2023
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En regard du développement de l'IA et des postes automatisés (grande distribution, industrie, postes...
- 06/06/2023
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Un chauffeur conduisant un véhicule sous l'emprise de drogue est condamné à :
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- 17/11/2023
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Le projet sous entendu de cette pétition est le remplacement des armes létales de la police national...
- 02/07/2023
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Article 1: Objet de la Loi
La présente loi a pour objet de réguler la mise à disposition de pièce...
- 16/11/2023
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« On reconnaît le degré de civilisation d'un peuple à la manière dont il traite ses animaux ». Gandh...
- 23/10/2023
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Je subis un harcèlement des plateformes téléphonique. Et à l'heure actuel c'est impossible de les bl...
- 23/10/2023
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Je souhaite que le SMIC en France soit réévaluer et revue à la hausse à hauteur 2000 € net par mois,...
- 31/08/2023
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Depuis 2020, l'école est obligatoire à 3 ans.
Or la condition de propreté de l'enfant n'est pas p...
- 11/09/2023
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QUE L ASSURANCE MALADIE DEVIENNE GRATUITE POUR TOUS LES INDIVIDUS FRANCAIS AINSI QUE LES TRAITEMENTS...
- 17/07/2023
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Bonjour, l’évolution de la loi permet désormais aux femmes célibataires et couples de femmes d’avoir...
- 14/06/2023
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La réaction disproportionnée du policier face aux actes de Nahel a causé la mort du jeune homme.
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- 16/07/2023
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Dans le cas avéré d'une culpabilité pour des crimes , le vice de procédure ne devrait pas être recev...
- 20/06/2023