- 14/10/2023
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Je suggère que lors du choix des binationaux de faire leur service militaire. S’ils choisissent leur...
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Messieurs, mesdames,
Comme vous le savez, récemment le gouvernement a communiqué un document de ...
- 03/09/2023
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Suppression de toutes psychiatrie pour la zoocriminaliter.
- 5ANS FERME ET SANS SURSIS EN PEINE P...
- 08/06/2023
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interdire les smartphones dans les écoles primaires et secondaires , un téléphone normal sans intern...
- 04/06/2023
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"Pour une Réforme Législative : L'État en tant qu'Étiers Payant dans les Condamnations des Mauvais P...
- 04/11/2023
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Son utilisation en notre époque de dérèglement climatique est à proscrire étant cause d’une pollutio...
- 08/09/2023
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Il est impensable, compte tenu de la crise environnementale que nous vivons, que les courses automob...
- 29/07/2023
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comment peut on concevoir , dans une époque ou l'on demande a chaque citoyen d'agir pour l'environne...
- 12/10/2023
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Article 1: Objet de la Loi
La présente loi a pour objet de réguler la mise à disposition de pièce...
- 16/11/2023
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En cas de dégradations volontaires et avérés de biens publics (bâtiments, mobilier urbain, etc.), un...
- 01/07/2023
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Il est courant de se voir à l’ouverture d’un service payant de se voir ajouter des frais au titre de...
- 15/11/2023
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Les fêtes et les moments de l'année se meurent sous l'appât du gain commercial. Il n'est pas passé l...
- 28/09/2023
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Monsieur,
Je viens vers vous pour vous faire part de mon effrois face au procédés de la caf.
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- 05/07/2023
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Les envois de recommandés de la poste aux lettres font partie du service universel et consistent not...
- 02/07/2023
En cours
Bonjour, l’évolution de la loi permet désormais aux femmes célibataires et couples de femmes d’avoir...
- 14/06/2023
En cours
Mesdames, Messieurs les Sénateurs,
Depuis plus de 25 ans, l'état a opté pour indexer une partie d...
- 15/06/2023
En cours
Dans le cas avéré d'une culpabilité pour des crimes , le vice de procédure ne devrait pas être recev...
- 20/06/2023
En cours
Exposé des motifs :
La présente proposition de loi vise à remédier à une problématique fiscale ...
- 08/06/2023
En cours
Pourquoi voulez-vous vivre, Madame ? Cette question a été posée à une dame âgée pendant un entretien...
- 23/07/2023
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Les moteurs diesels dégagent moins de CO2 que les moteurs essence.
Les pots catalytiques participen...
- 21/06/2023