- 27/11/2023
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Les professionnels des Dispositifs d’Appui à la Coordination sont majoritairement exclus des primes ...
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Un mineur indéterminé est, aussi bien de part sa dépendance envers ceux qui l’...
- 14/01/2024
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Vu le trop nombre de problèmes rencontrés avec l'ASE depuis sa création, il est temps que les choses...
- 08/10/2023
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Il faudrait que le contrôle technique imposé soit alors encadré par l État avec un prix maximum et i...
- 13/12/2023
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Messieurs les Sénateurs,
Je vous écris pour vous informer qu’il existe en France un crime légal q...
- 01/11/2023
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Il est devenu impossible d'avoir quelqu'un (site marchand ou administratif) par téléphone et très so...
- 04/10/2023
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Bonjour je me permet de vous écrire
Une loi pour toutes personnes souhaitant devenir prothésiste o...
- 16/12/2023
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Les fêtes et les moments de l'année se meurent sous l'appât du gain commercial. Il n'est pas passé l...
- 28/09/2023
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Nous, citoyens conscients des enjeux de santé publique et de justice sociale, appelons le gouverneme...
- 24/02/2024
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« On reconnaît le degré de civilisation d'un peuple à la manière dont il traite ses animaux ». Gandh...
- 23/10/2023
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Considérant que l’histoire et le vécu de l’espèce humaine n’est pas « une » mais pluriel.
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- 14/01/2024
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"Pour une Réforme Législative : L'État en tant qu'Étiers Payant dans les Condamnations des Mauvais P...
- 04/11/2023
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aujourd'hui la loi ne prévoit pas de congés pour le décès du beau père ou belle mère (époux-se du pa...
- 06/11/2023
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Article 1: Objet de la Loi
La présente loi a pour objet de réguler la mise à disposition de pièce...
- 16/11/2023
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Je subis un harcèlement des plateformes téléphonique. Et à l'heure actuel c'est impossible de les bl...
- 23/10/2023
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Considérant qu’une législation confuse, ambigu ou contradictoire est à même de rendre les critères d...
- 14/01/2024
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Réglementer les industriels concernant la taille et le volume des contenants de leurs produits.
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- 19/02/2024
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Bonjour,
Je soumets la proposition d'étendre l'application des règles des panonceaux M12* aux EDP...
- 21/10/2023
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Nous, citoyens et amoureux de la littérature, lançons cette pétition pour demander l'abrogation immé...
- 20/11/2023
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Bonjour,
Depuis quelques années nous sommes sensibilisés aux virus, microbe...qui nous "attaquent...
- 22/11/2023