- 06/11/2023
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Alors que la retraite se devrait d’être un moment exaltant pour une nouvelle vie, elle débute bien s...
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Pétition adressée au Président de la République, à l'Assemblée nationale, au gouvernement et députés...
- 10/02/2024
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Bonjour,
Je souhaite faire cette pétition afin de faire reconnaître au niveau de la loi française...
- 03/03/2024
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Un groupe d'investisseurs privés ont achetés 64 hectares de forêts dans un site remarquable près de ...
- 22/01/2024
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Bonjour je me permet de vous écrire
Une loi pour toutes personnes souhaitant devenir prothésiste o...
- 16/12/2023
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Réglementer les industriels concernant la taille et le volume des contenants de leurs produits.
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- 19/02/2024
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- 15/04/2024
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- 31/01/2024
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Un mineur indéterminé est, aussi bien de part sa dépendance envers ceux qui l’...
- 14/01/2024
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- 06/11/2023
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- 22/11/2023
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- 01/12/2023
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Bonjour et bienvenue à tous
Dans le cadre du projet de Loi qui est passé au sénat qui a été voté ...
- 24/12/2023
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"Pour une Réforme Législative : L'État en tant qu'Étiers Payant dans les Condamnations des Mauvais P...
- 04/11/2023
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Messieurs les Sénateurs,
Je vous écris pour vous informer qu’il existe en France un crime légal q...
- 01/11/2023
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Les professionnels des Dispositifs d’Appui à la Coordination sont majoritairement exclus des primes ...
- 27/11/2023
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EAU POTABLE
Devant la crise systémique du service publi...
- 09/04/2024
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La question de la vente et de la cession d'entreprises stratégiques françaises à des entreprises étr...
- 15/03/2024
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Dans tous les scrutins majoritaires, les deux premiers candidats (candidates) ou les deux premières ...
- 04/02/2024
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La Villa Médicis - Un privilège royal devenu mythe national et républicain !
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- 23/01/2024